Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0085
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 16 décembre 2014 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 5 juin 2018 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Attributions de...
Arrêté de DUP et cessibilité portant sur l’état d’abandon manifeste de...
Arrêté portant Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et de cessibilité de la parcelle cadastrée AC 57, sise 27 rue Basse sur la commune de Peynier,...
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0089
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 6 juin 2019
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juin 2019.
Ordre du jour :
Attributions de subventions aux associations,Attribution d’une subvention...
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0021
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0015
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 10 novembre 2020
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 10 novembre 2020.
Ordre du jour :
Acquisition de parcelles appartenant à la SCP,Adhésion...
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0077
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le samedi 29 mars 2014 à 10H00 au Centre Socioculturel.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 18 septembre 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Mise en œuvre...
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0101
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-20-L0022 M02
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 29 novembre à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 22 février 2024
Procès-verbaux de la session du 22 février 2024 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0040
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0027
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-21-L0010
Prorogation de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 24 septembre à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
