Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0079

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0073

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0084

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0072

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0080

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0076

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0003

Certificat d’urbanisme réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0069

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0075

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0074

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0050

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0015

Prorogation de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0010

Prorogation de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0066

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0065

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0064

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0061

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0005

Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0001

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0006

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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