Délibérations du Conseil Municipal du 5 septembre 2019
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 septembre 2019.
Ordre du jour :
Contrat Département de Financement avec le CD...
Délibérations du Conseil Municipal du 20 février 2015
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Délibérations du Conseil Municipal du 14 mars 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 mars 2022.
Ordre du jour :
Rapport d’Orientation Budgétaire 2022,Liquidation de la SPL les...
Délibérations du Conseil Municipal du 4 février 2016
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 février 2016.
Ordre du jour :
Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage – PUP Sainte Croix...
Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
La commune de Peynier a été reconnue en état de catastrophe naturelle, pour les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à...
Délibérations du Conseil Municipal du 21 septembre 2020
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 septembre 2020.
Ordre du jour :
Approbation de la Modification n°1 du P.L.U.,Appel...
Délibérations du Conseil Municipal du 24 février 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 février 2022.
Ordre du jour :
Désignations de nouveaux représentants élus au sein des...
Délibérations du Conseil Municipal du 27 décembre 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 décembre 2017.
Ordre du jour :
Marché de travaux pour la réfection...
Délibérations du Conseil Municipal du 15 avril 2015
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2015
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 14 mars 2022 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Rapport d’Orientation Budgétaire...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 31 mai 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Contrat de prêt...
Délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2014
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Délibérations du Conseil Municipal du 6 juillet 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2022.
Ordre du jour :
Marché de prestation de services pour l’organisation de...
Délibérations du Conseil Municipal du 2 février 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 février 2017.
Ordre du jour :
Contrats de fourniture d’eau avec la Société...
Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2018.
Ordre du jour :
Attribution de subventions pour ravalement de façades,Création,...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 6 juillet 2020 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Compte de Gestion...
Révision du POS : élaboration du PLU de la commune
Dans le cadre de la Révision du POS – Elaboration du PLU de la commune de Peynier (délibération du Conseil Municipal du 19 juillet 2011), une seconde réunion publique a été organisée le lundi 28 novembre au Centre Socioculturel. Plus d’une soixantaine de personnes était présente.
Délibérations du Conseil Municipal du 9 novembre 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 novembre 2017.
Ordre du jour :
Modalités de mise à disposition au...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 29 septembre à 18H30 au Centre Socioculturel.
