Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0084
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0083
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0081
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0080
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0070
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 6 juillet 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2022.
Ordre du jour :
Marché de prestation de services pour l’organisation de...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 6 juillet 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Marché de prestation...
Délibérations du Conseil Municipal du 1er juin 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er juin 2022.
Ordre du jour :
Décision budgétaire modificative n°1,Attributions de subventions aux associations,Attributions...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 1er juin 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Décision budgétaire modificative...
Délibérations du Conseil Municipal du 15 avril 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 avril 2022.
Ordre du jour :
Vote du compte de gestion 2021,Vote du Compte...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 15 avril 2022 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Vote du compte...
Délibérations du Conseil Municipal du 14 mars 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 mars 2022.
Ordre du jour :
Rapport d’Orientation Budgétaire 2022,Liquidation de la SPL les...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 14 mars 2022 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Rapport d’Orientation Budgétaire...
Délibérations du Conseil Municipal du 24 février 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 février 2022.
Ordre du jour :
Désignations de nouveaux représentants élus au sein des...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 24 février 2022 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Désignations de nouveaux...
Délibérations du Conseil Municipal du 9 décembre 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 décembre 2021.
Ordre du jour :
Marché de travaux pour la réhabilitation du château...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 9 décembre 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Marché de travaux...
Délibérations du Conseil Municipal du 4 octobre 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 octobre 2021.
Ordre du jour :
Avenant n°2 au marché de travaux du PA...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 4 octobre 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Avenant n°2 au...
Délibérations du Conseil Municipal du 12 juillet 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 juillet 2021.
Ordre du jour :
Renouvèlement de la ligne de Trésorerie Interactive,Approbation des...
