Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0041
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 5 juin 2018 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Attributions de...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 18 décembre 2019 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Fixation de la...
Délibérations du Conseil Municipal du 2 octobre 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 octobre 2018.
Ordre du jour :
Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise...
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0027
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0019
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0018
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 18 avril 2024
Procès-verbaux de la session du 18 avril 2024 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0025
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 7 décembre 2023
Procès-verbaux de la session du 7 décembre 2023 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0026
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2014
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 19 novembre 2013 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Permis de construire 013-072-21-L0015
Prorogation de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 15 avril 2022 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Vote du compte...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 19 juillet 2011 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0040
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2017.
Ordre du jour :
Conventions de gestion relatives aux compétences...
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0023
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 6 octobre 2016
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 octobre 2016.
Ordre du jour :
Marché public pour les travaux du PUP Sainte-Croix,
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