Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0005

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 7 juin 2024 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis...

Permis de construire 013-072-22-L0029 M02

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0016

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0023

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0017

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0010

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0017-T02

Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0020

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0002

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0012

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0011

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0033

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0003

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0035

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0009

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0037

Décision de non opposition à déclaration préalable de division volontaire délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0047

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0032

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0008-M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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