Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0033
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0066
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0060
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0043
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0022
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0050
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 10 novembre à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Permis de construire 013-072-20-L0022-M01
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 6 juillet 2020
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2020.
Ordre du jour :
Compte de Gestion 2019,Compte Administratif 2019,Résultats budgétaires...
Délibérations du Conseil Municipal du 27 avril 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 avril 2023.
Ordre du jour :
Modification des taux de la fiscalité directe locale...
Permis de construire 013-072-23-L0023
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis d’aménager N° PA 013 072 17 L0007 M02
Permis d'aménager de lotissement modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0052
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 9 mai 2016 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
P.L.U. : Débat sur...
Certificat d’urbanisme 013-072-23-L0001
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 18 février 2014 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0028
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0068
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0073
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis d’aménager N° PA 013 072 22 L0001
Refus de permis d'aménager prononcé par le Maire au nom de la Commune.
