Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0016
Certificat d'urbanisme réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 15 avril 2011 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, Cours Albéric Laurent).
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0049
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis d’aménager N° PA 013 072 23 L0001
Permis d'aménager de lotissement délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0029-T01
Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0005
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 9 avril 2019 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Vote du compte...
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0093
Opposition à une déclaration préalable prononcée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0021
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0055
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0023
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0027
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0010
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0016-M01
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0121
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-23-L0001
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0017-T02
Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 9 novembre 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Modalités de...
Permis de construire 013-072-22-L0022
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
