Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0069
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0066
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0075
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0029
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0003
Certificat d’urbanisme réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0074
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0064
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0065
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 7 juin 2024
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 juin 2024.
Ordre du jour :
Attribution de subventions aux associations,
Garantie d’emprunt UNICIL projet...
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0050
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0061
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Production sinistrées par les épisodes de gel du 18 au 26...
Arrêté Préfectoral définissant pour la campagne 2024 les aires de production sinistrées par les épisodes de gel du 18 au 26 avril 2024.
Les entrepositaires...
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0078
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-24-L0002
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-15-L0026-T01
Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0071
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0062
Opposition à une déclaration préalable prononcée par le maire au nom de la commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0068
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-24-L0004
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0070
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
