Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0034
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 27 novembre 2015
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 novembre 2015.
Ordre du jour :
Approbation du programme de travaux et conventions :...
Délibérations du Conseil Municipal du 14 décembre 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 décembre 2022.
Ordre du jour :
Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la...
Délibérations du Conseil Municipal du 5 septembre 2019
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 septembre 2019.
Ordre du jour :
Contrat Département de Financement avec le CD...
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0046
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0059
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 22 mars 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 22 mars 2021.
Ordre du jour :
Rapport d’Orientation Budgétaire 2021,Attribution de subventions façades,Convention...
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0016
Certificat d'urbanisme réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0001
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 24 septembre à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Délibérations du Conseil Municipal du 6 juillet 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2022.
Ordre du jour :
Marché de prestation de services pour l’organisation de...
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0081
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.
Permis de construire 013-072-15-L0010 M01
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0030
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0045
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-21-L0037-M01
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0033
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0020
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 22 mars 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel.
En raison de la crise sanitaire...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 4 octobre 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Avenant n°2 au...
