Délibérations du Conseil Municipal du 24 mai 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 mai 2017.
Ordre du jour :
Marché de travaux pour la construction du...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 7 novembre 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Modification du régime...
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0041
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Arrêté préfectoral du 30 août 2023
Arrêté préfectoral du 30 août 2023 portant déclaration d'infection de loque américaine du rucher de Monsieur Christophe ARNAUD apiculteur sur la commune d'AURIOL.
Cette maladie...
Délibérations du Conseil Municipal du 21 février 2020
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 février 2020.
Ordre du jour :
Marché de Maîtrise d’œuvre pour les travaux...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 4 octobre 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Avenant n°2 au...
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 7 décembre 2023
Procès-verbaux de la session du 7 décembre 2023 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 5 juin 2020 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Instauration de commissions...
Délibérations du Conseil Municipal du 20 février 2015
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0070
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 4 avril 2013 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0006
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 18 avril 2014
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0096
Décision de non opposition à déclaration préalable de division volontaire délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-21-L0037-M01
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 6 juillet 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Marché de prestation...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 4 février 2016 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Contrat d’assistance à maîtrise...
Ouverture de la téléprocédure : pertes de récoltes sur les prairies...
L’arrêté ministériel du 18 décembre 2023 reconnaît l’éligibilité des pertes de production fourragère annuelle sur les surfaces en prairies dans le département des Bouches-du-Rhône...
Permis de construire 013-072-21-L0023-T01
Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
