Délibérations du Conseil Municipal du 12 avril 2024
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séances du 12 avril 2024.
Séance 1 :
Vote du compte de gestion 2023.
Séance 2 :
Vote du...
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 18 avril 2024
Procès-verbaux de la session du 18 avril 2024 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0049
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0048
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0047
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0046
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0043
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0042
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0041
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0039
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0025
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0019
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séances publiques du Conseil Municipal
La séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 12 avril 2024 à 18h30 à l'Hôtel de Ville - Salle du conseil Jean-Louis...
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0037
Décision de non opposition à déclaration préalable de division volontaire délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0035
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0033
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0032
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0027
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0031
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0026
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
