Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal se déroulera jeudi 4 septembre à 18H30 à l’hôtel de ville (1, Cours Albéric Laurent).
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0022
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0098
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0066
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0122
Opposition à une déclaration préalable prononcée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 29 novembre à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Arrêté préfectoral N°13-2023-06-09-00003
Arrêté préfectoral publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Bouches-du-Rhône sous le n°13-2023-06-09-00003.
Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation sur les...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 27 avril 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Modification des taux...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le samedi 29 mars 2014 à 10H00 au Centre Socioculturel.
Permis de construire 013-072-22-L0024
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0100
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2015
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 19 janvier à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Délibérations du Conseil Municipal du 31 mai 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 31 mai 2021.
Ordre du jour :
Contrat de prêt pour financement du parking du...
Permis de construire 013-072-23-L0017
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0021
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0060
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis d’aménager N° PA 013 072 23 L0002
Permis d’aménager de lotissement d'activités délivré par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 24 juin 2016 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Mise en place du...
Arrêté municipal N°400
Stationnement et circulation des véhicules vendredi 2 décembre 2022 8h au lundi 5 décembre 2022 12h parking Centre Socio-Culturel.
