Permis de construire 013-072-21-L0002-T03
Transfert de permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0031
Annulation d'une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0079
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0078
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0076
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0075
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0073
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 12 octobre 2023
Procès-verbaux de la session du 12 octobre 2023 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0074
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0072
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0066
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0068
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0020
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0016
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0014
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0071
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0070
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0069
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 septembre 2023.
Ordre du jour :
Mise en œuvre de la nouvelle comptabilité M57...
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0065
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
