Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 9 septembre 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Exercice du Droit...
Arrêté ministériel du 19 novembre 2022
Arrêté ministériel du 19 novembre 2022 portant reconnaissance complémentaire du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs des Bouches-du-Rhône.
Délibérations du Conseil Municipal du 7 novembre 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2022.
Ordre du jour :
Modification du régime indemnitaire de la filière « Police...
Délibérations du Conseil Municipal du 4 décembre 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 décembre 2023.
Ordre du jour :
Approbation du marché de travaux pour la réfection...
Délibérations du Conseil Municipal du 7 avril 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 avril 2023.
Ordre du jour :
Vote du compte de gestion 2022,
Vote du compte...
Arrêté municipal N°398
Stationnement et circulation des véhicules dimanche 4 décembre 2022 parking de la Garenne.
Délibérations du Conseil Municipal du 19 juin 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 juin 2023.
Ordre du jour :
Attributions de subventions aux associations,
Créations de postes pour...
Arrêté municipal N°400
Stationnement et circulation des véhicules vendredi 2 décembre 2022 8h au lundi 5 décembre 2022 12h parking Centre Socio-Culturel.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 14 décembre 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Approbation de la...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 7 novembre 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Modification du régime...
Arrêté préfectoral du 30 août 2023
Arrêté préfectoral du 30 août 2023 portant déclaration d'infection de loque américaine du rucher de Monsieur Christophe ARNAUD apiculteur sur la commune d'AURIOL.
Cette maladie...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 19 juin 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Attributions de subventions...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 6 mars 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Débat d’Orientation Budgétaire...
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0112
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0083
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0081
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 1er février 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Ouverture de crédits...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 18 septembre 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Mise en œuvre...
Procès-verbal du Bureau de la Métropole du 6 juillet 2023
Procès-verbal de la session du 6 juillet 2023 du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
