Permis de construire 013-072-21-L0006 M03

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00003

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00001

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00004

Autorisation préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00006

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00002

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0008 M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0016

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0018

Certificat d’urbanisme réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-24-00008

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-24-00006

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0126

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0017

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0111

Retrait avant décision d'un permis de construire.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0124

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0123

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0117

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0125

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-17-L0030

Le permis susvisé est retiré.

Permis de construire 013-072-17-L0030 T01

Le permis susvisé est retiré.
Peynier

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