Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0017

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0111

Retrait avant décision d'un permis de construire.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0124

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0123

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0117

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0125

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-17-L0030

Le permis susvisé est retiré.

Permis de construire 013-072-17-L0030 T01

Le permis susvisé est retiré.

Permis de construire 013-072-17-L0030 M03

Le permis susvisé est retiré.

Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0016

Certificat d’urbanisme – Simpe information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0015

Certificat d’urbanisme non réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0019

Certificat d’urbanisme réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0116

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0118

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0121

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0122

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-24-00005

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-24-L0007

Retrait avant décision d'une autorisation de travaux.

Permis de construire 013-072-24-L0010

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis d’aménager N° PA 013 072 23 L0003 T01

Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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