Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0065

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-23-00002

Délivrée par le Maire au nom de l’Etat.

Autorisation de travaux 013-072-23-00006

Délivrée par le Maire au nom de l'Etat.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0009

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis d’aménager N° PA 013 072 23 L0003

Permis d’aménager de lotissement d’activités délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-15-L0010 M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0058

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis d’aménager N° PA 013 072 23 L0001

Permis d'aménager de lotissement délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0098

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0014

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0087

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-24-00001

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l'Etat.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0083

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0083

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0081

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0064

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0003

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0086

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0076

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0023

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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