Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0034

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0016

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013072-22-L0013

Retrait avant décision d'un permis de construire.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0061

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-15-L0010 M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0091

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0028

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0040-M01

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0042

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0030

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-20-L0035-T02

Annulation d'un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0060

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0024

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis d’aménager N° PA 013 072 23 L0004

Permis d'aménager un lotissement délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0029

Certificat d’urbanisme – Non réalisable – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0075

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0100

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0032

Annulation d'un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0120

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-22-00002

Délivrée par le Maire au nom de l'Etat.
Peynier

GRATUIT
VOIR