Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0101

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-22-00002

Délivrée par le Maire au nom de l'Etat.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0040

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0024

Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0063

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0004

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0107

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0111

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0102

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0118

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0019

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-17-L0039-M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0040-T02

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0116

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0124

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-16-L0021-M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0008

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0103

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0125

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0092

Décision de non opposition à déclaration préalable de division volontaire délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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