Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0106

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0002-T01

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0002

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0091

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0020

Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0087

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-20-L0022-M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-23-L0004

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0117

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0084

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0009

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0099

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0003

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0068

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0028

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0031

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis d’aménager N° PA 013 072 18 L0001 M02

Rejet tacite en date du 05/01/2023.

Permis de construire 013-072-22-L0024

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0105

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0026

Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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