Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0045
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0029
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0003
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0019
Certificat d'urbanisme réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0089
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0031
Annulation d'une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de lotissement 013-072-23-L0013
Décision de non opposition à déclaration préalable de lotissement délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0035
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0023
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0019
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0021
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0062
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0028
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-19-L0016
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0056
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0058
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0016
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0002
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0025
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-21-L0023-T01
Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
