Séance publique du Conseil Municipal
Recensement 2020 : plus que quelques jours pour retourner vos réponses
Instauration d'un droit de timbre en cas de non présentation du...
Depuis le 1er septembre 2014, conformément aux dispositions du nouvel article 1628 ter du code général des impôts, lorsque le titulaire ne présente pas le permis de conduire à renouveler et ce, quelle qu'en soit la raison : perte, vol, destruction accidentelle, etc. ; alors le renouvellement du permis de conduire donne lieu au versement d'un droit de timbre de 25 euros.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 19 novembre 2013 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Séance publique du Conseil Municipal
Tirage au sort des jurés d'assises
Le tirage au sort des jurés d'assises pour la constitution de la liste préparatoire de l'année 2013 se déroulera publiquement le jeudi 18 avril 2013 à 18H15 à l’Hôtel de Ville.
Séance publique du Conseil Municipal
Enquête Publique : soicété OM Group
Exploitation d'une installation de transit de déchets d'emballages de produits chimiques sur le territoire de la commune de ROUSSET.
Enquête publique exploitation d'un centre de traitement de déchets électroniques
En exécution de l’arrêté du Préfet n°1386-2011 A du 24 avril 2012, il sera procédé à un enquête publique au sujet de la demande formulée par les sociétés TRIADE ELECTRONIQUE et MICRO ORANGE en vue d'être autorisées à exploiter un centre de traitement de déchets d'équipements électriques et électroniques sur la ZI de Rousset.
Séance publique du Conseil Municipal
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 19 juillet 2011 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Fermeture du CCAS pour la fin de l’année
Séance publique du Conseil Municipal
L’avenue du Cabaret fermée à la circulation
Élection présidentielle 2022 : derniers jours pour vous inscrire sur les...
Forum pour l’emploi
Plan canicule
Réunion publique d’information (PLU)
Tirage au sort des jurés d’assises
Peynier a été reconnue en état de catastrophe naturelle
Aux termes de l’arrêté interministériel du 4 décembre 2014 paru au Journal officiel du 7 décembre 2014, la commune de Peynier a été reconnue en état de catastrophe naturelle à l’issue des intempéries du 13 octobre 2014.