Tag: AT

Autorisation de travaux 013-072-24-00005

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-24-L0007

Retrait avant décision d'une autorisation de travaux.

Autorisation de travaux 013-072-24-00004

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l’Etat.

Autorisation de travaux 013-072-24-00002

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l’Etat.

Autorisation de travaux 013-072-24-00001

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l'Etat.

Autorisation de travaux 013-072-23-00006

Délivrée par le Maire au nom de l'Etat.

Autorisation de travaux 013-072-23-00005

Délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-23-00004

Délivrée par le Maire au nom de l’Etat.

Autorisation de travaux 013-072-23-00002

Délivrée par le Maire au nom de l’Etat.

Autorisation de travaux 013-072-23-L0001

Annulation du dossier n° AT 013 072 23 L0001.

Autorisation de travaux 013-072-23-00003

Délivrée par le Maire au nom de l’Etat.

Autorisation de travaux 013-072-22-00002

Délivrée par le Maire au nom de l'Etat.
Peynier

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