Tag: Délibérations

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 8 octobre 2024. Ordre du jour : Décision budgétaire modificative N°3, Marché de travaux pour l’aménagement...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 juin 2024. Ordre du jour : Décision budgétaire modificative N°2, Réorganisation des régies de recettes...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 juin 2024. Ordre du jour : Attribution de subventions aux associations, Garantie d’emprunt UNICIL projet...

Extrait du registre des délibérations du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-provence séance du 27 juin 2024.

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séances du 12 avril 2024. Séance 1 : Vote du compte de gestion 2023. Séance 2 : Vote du...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 février 2024. Ordre du jour : Débat d’Orientation Budgétaire 2024, Règlement Budgétaire et Financier, Elaboration...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 décembre 2023. Ordre du jour : Approbation du marché de travaux pour la réfection...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 septembre 2023. Ordre du jour : Mise en œuvre de la nouvelle comptabilité M57...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 juin 2023. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations, Créations de postes pour...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 avril 2023. Ordre du jour : Modification des taux de la fiscalité directe locale...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 avril 2023. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2022, Vote du compte...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 mars 2023. Ordre du jour : Débat d’Orientation Budgétaire 2023, Demande de subvention départementale au...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er février 2023. Ordre du jour : Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au vote...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 décembre 2022. Ordre du jour : Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2022. Ordre du jour : Modification du régime indemnitaire de la filière « Police...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 septembre 2022. Ordre du jour : Exercice du Droit de Préemption Urbain pour le...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2022. Ordre du jour : Marché de prestation de services pour l’organisation de...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er juin 2022. Ordre du jour : Décision budgétaire modificative n°1,Attributions de subventions aux associations,Attributions...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 avril 2022. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2021,Vote du Compte...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 mars 2022. Ordre du jour : Rapport d’Orientation Budgétaire 2022,Liquidation de la SPL les...