Tag: Délibérations

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 février 2022. Ordre du jour : Désignations de nouveaux représentants élus au sein des...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 décembre 2021. Ordre du jour : Marché de travaux pour la réhabilitation du château...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 octobre 2021. Ordre du jour : Avenant n°2 au marché de travaux du PA...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 juillet 2021. Ordre du jour : Renouvèlement de la ligne de Trésorerie Interactive,Approbation des...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 31 mai 2021. Ordre du jour : Contrat de prêt pour financement du parking du...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 13 avril 2021. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2020,Vote du Compte...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 22 mars 2021. Ordre du jour : Rapport d’Orientation Budgétaire 2021,Attribution de subventions façades,Convention...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 8 février 2021. Ordre du jour : Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 10 novembre 2020. Ordre du jour : Acquisition de parcelles appartenant à la SCP,Adhésion...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 septembre 2020. Ordre du jour : Approbation de la Modification n°1 du P.L.U.,Appel...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2020. Ordre du jour : Compte de Gestion 2019,Compte Administratif 2019,Résultats budgétaires...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 juin 2020. Ordre du jour : Instauration de commissions municipales,Vote du règlement du...

Procès-verbal de l'élection du Maire et des adjoints séance du 23 mai 2020. Ordre du jour : Election du Maire,Détermination du nombre d’adjoints au Maire,Election des...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 février 2020. Ordre du jour : Marché de Maîtrise d’œuvre pour les travaux...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 décembre 2019. Ordre du jour : Fixation de la rémunération des agents recenseurs,Ouverture...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2019. Ordre du jour : Transfert comptable du patrimoine de l’Eau et...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 septembre 2019. Ordre du jour : Contrat Département de Financement avec le CD...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juin 2019. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations,Attribution d’une subvention...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 avril 2019. Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2018,Vote du...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 11 mars 2019. Ordre du jour : Rapport d’Orientation Budgétaire 2019,Renouvèlement du Contrat Enfance...