Tag: Délibérations

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 octobre 2018. Ordre du jour : Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 juillet 2018. Ordre du jour : Marché pour l’organisation, la Direction et...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 juin 2018. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations, Création...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 avril 2018. Ordre du jour : Vote des comptes de gestion 2017 :...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 mars 2018. Ordre du jour : Attribution de subventions aux associations, Convention...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 décembre 2017. Ordre du jour : Marché de travaux pour la réfection...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2017. Ordre du jour : Conventions de gestion relatives aux compétences...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 novembre 2017. Ordre du jour : Modalités de mise à disposition au...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 20 septembre 2017. Ordre du jour : Projets Avenants DSP Eau-assainissement Société des...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 28 juin 2017. Ordre du jour : PUP Devançon : Mise en place d’un...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 mai 2017. Ordre du jour : Marché de travaux pour la construction du...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 13 avril 2017. Ordre du jour : Approbation du Compte de Gestion 2016 : commune,...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 mars 2017. Ordre du jour : Approbation du Plan Local d’Urbanisme

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 février 2017. Ordre du jour : Contrats de fourniture d’eau avec la Société...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 décembre 2016. Ordre du jour : Approbation de la déclaration de projet valant...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 octobre 2016. Ordre du jour : Marché public pour les travaux du PUP Sainte-Croix, ...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 25 juillet 2016. Ordre du jour : Arrêt du P.L.U et bilan de concertation.

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 juin 2016. Ordre du jour : Mise en place du R.I.F.S.E.E.P (régime indemnitaire...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 mai 2016. Ordre du jour : P.L.U. : Débat sur le Projet d’Aménagement et...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 avril 2016. Ordre du jour : Vote du Compte de Gestion 2015 : commune, eau et...