Tag: Enquête publique

La Métropole Aix-Marseille-Provence a engagé l’élaboration d’un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) sur les 36 communes du Pays d’Aix*. Ce document est destiné...

Le jeudi 24 février 2022, une réunion publique se tiendra de 18h à 20h, afin d’échanger sur le diagnostic et les orientations du Règlement...

Le Maire de Peynier, Christian BURLE, pour le compte de la commune, demande une autorisation de défrichement relative au projet de plantation de vignes...

Du 16 septembre au 18 octobre, le Territoire Marseille Provence lance une enquête publique sur le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Ce document...

Dans le cadre de l'élaboration du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) des Bouches-du-Rhône pour lequel la commune de Peynier est concernée par le...

Le rapport et les conclusions de la commission suite à l'enquête publique réalisée du 20 avril au 21 mai 2021 sont disponibles en ligne. Le...

La ville de Peynier vous informe qu’une enquête publique sera réalisée du 19 avril au 20 mai 2021 inclus relative à la demande d'exploitation...

La commission d’enquête et la Métropole Aix-Marseille-Provence ont fixé la date de l’enquête publique portant sur le projet de Plan de Déplacements Urbains métropolitain (PDU) 2020-2030....

La ville de Peynier vous informe qu'une enquête publique sera réalisée du 6 mai au 7 juin 2019 sur le complément de l'étude d'impact...

A l’issue de l’enquête publique réalisée du 19 novembre au 21 décembre 2018, Monsieur Jean-Louis SIEGEL, commissaire enquêteur, a rendu son rapport et émis un avis...

En exécution de l'arrêté du Préfet de la Région Provence, Alpes, Côte d'Azur, Préfet des Bouches-du-Rhône du 19 octobre 2018, il sera procédé, du...

A l’issue de l’enquête publique réalisée du 24 mai au 27 juin 2018, Madame Evelyne MARTINI, commissaire enquêteur, a rendu son rapport et émis un avis...

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement...

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement...

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement...

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement...

Dans le cadre de l'enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement...

En exécution de l’arrêté municipal n°144 en date du 30 avril 2018, il sera procédé à une enquête publique portant sur le permis d’aménager...

Parallèlement à la procédure d’élaboration du nouveau PLU de Peynier, la commune a réalisé une Déclaration de Projet sur le secteur de la Treille...

La commune de Peynier a prescrit l’arrêté "DE MISE À L’ENQUÊTE PUBLIQUE DU PROJET DE DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN...