Tag: PC

Permis de construire 013-072-21-L0040-M03

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0014

Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0007

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-19-L0016-T01

Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0024-T01

Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-19-L0047-M02

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0002

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-15-L0026-T01

Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0004

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0015

Prorogation de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0010

Prorogation de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0005

Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0001

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0008-M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0016-M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0003

Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune

Permis de construire 013-072-21-L0031

Annulation d'un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0026

Sursis à statuer d'un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0025

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0024

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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