Tag: PLU

Par arrêté de la Présidente de la Métropole n°19/052/CM en date du 26 février 2019, la procédure de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de...

Depuis le 4 janvier 2018 le nouveau règlement du PLU de la commune ayant fait l’objet d’une modification simplifiée est opposable. Le Plan Local d’Urbanisme de...

La municipalité informe les habitants que par délibération en date du 21 mars 2017 le Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Peynier a...

Article paru dans le journal La Provence édition d’Aix du 26/03/2017.

A l’issue de l’enquête publique réalisée entre le 22 décembre 2016 et le 31 janvier 2017, Madame Evelyne MARTINI, commissaire enquêteur, a rendu son rapport et émis un...

Par arrêté municipal n°310 en date du 29 novembre 2016, Monsieur le Maire de Peynier a prescrit l’ouverture d’une enquête publique afférente à l’élaboration...

Article paru dans le journal La Provence édition d’Aix du 29/07/2016.

Le Conseil Municipal de Peynier réuni en séance publique lundi 25 juillet 2016 a « arrêté » le nouveau projet de PLU de la...

Dans le cadre de la révision générale du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de Peynier, prescrite par délibération en date du...

Dans le cadre de la révision générale du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de Peynier, prescrite par délibération en date du...

Ce vendredi 12 décembre 2014, la commune de Peynier a été notifiée de la décision du Tribunal Administratif du 11 décembre dernier d’annulation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune approuvé le 24 mai 2013.

Engagée depuis plusieurs mois, la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune a été définitivement approuvée par délibération du Conseil Municipal. Le nouveau PLU est opposable depuis le 9 mars 2013.

Article paru dans le journal La Provence édition d'Aix du 05/02/2013.

En exécution de l’arrêté municipal n°266 en date du 26 octobre 2012, Il sera procédé à une enquête publique complémentaire concernant le projet de révision du Plan d’Occupation des Sols et l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Peynier, comprenant une évaluation environnementale, conformément à l’article R.123-23 du code de l’Environnement, en vue de son approbation par délibération du Conseil Municipal.

La Mairie de Peynier, pour respecter la loi, a lancé en 2005 le projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Depuis cette date, les procédures juridiques n’en finissent pas d’empoisonner la vie locale. Et aujourd’hui, Peynier est toujours réglementé par le Plan d’Occupation des Sols de 1977 !

Article paru dans le journal La Provence édition d'Aix du 28/09/2012.

Article paru dans le journal La Provence édition d'Aix du 03/09/2012.

Par arrêté n° 97 du 16 avril 2012, le Maire de la commune de Peynier a ordonné l’ouverture de deux enquêtes publiques conjointes concernant le projet de mise en révision du Plan d’Occupation des Sols (élaboration du Plan Local d’Urbanisme), ainsi que le projet de révision du zonage d’assainissement collectif et non collectif de la commune de Peynier.

Dans le cadre de la Révision du POS – Elaboration du PLU de la commune de Peynier (délibération du Conseil Municipal du 19 juillet 2011), une seconde réunion publique a été organisée le lundi 28 novembre au Centre Socioculturel. Plus d’une soixantaine de personnes était présente.

Dans le cadre de la Révision générale du POS – Elaboration du PLU de la commune de Peynier (délibération du Conseil Municipal du 19 juillet 2011), une seconde réunion publique est programmée.