La commune a réalisé une Déclaration de Projet sur le secteur de la Treille en vue de la réalisation d’un Quartier Durable axé sur le développement d’activités tertiaires et de services et la diversification de l’offre en logements de la commune.
La commune de Peynier a prescrit l’arrêté « DE MISE À L’ENQUÊTE PUBLIQUE DU PROJET DE DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS ».
Déclaration de projet secteur de la Treille, documents consultables en ligne :
- 1. Notice de présentation
- 2. Schémas
- 4. Extrait Règlement du POS suite à la Déclaration de Projet
- 5. Compte rendu d’Examen Conjoint
- 6. Annexes et étude hydraulique
- 7. Avis et compléments
- 7.1. Avis de la Chambre de Commerce et d’Industrie Marseille Provence
- 7.2. Avis du Conseil Département des Bouches-du-Rhône
- 7.3. Avis de l’autorité environnementale
- 7.4. Compensation AOC
- 7.5. Note suite à l’examen conjoint de la déclaration de projet
- 7.6. Note en réponse à l’avis de la Chambre de Commerce et d’Industrie Marseille Provence
- 8. Note de synthèse en vue de l’approbation de la déclaration de projet
- Rapport et avis du commissaire enquêteur sur la Déclaration de Projet sur le secteur de la Treille
Enquête publique secteur de la Treille, documents consultables en ligne :
- Note afférente à l’enquête publique
- Consultation Agence Régionale de la Santé
- Avis de la Mission Régionale d’Autorité environnementale de Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Etude d’impact Permis d’Aménager
- Mémoire en réponse à la MRAE
- Synthèse du mémoire en réponse à la MRAE
- Loi sur l’eau – Dossier de demande d’autorisation préfectorale
- Permis d’Aménager
- Demande d’autorisation de défrichement
- Conclusions de l’enquête publique sur le permis d’aménager de la Treille
Enquête publique secteur de la Treille relative à la demande d’autorisation environnementale, documents consultables en ligne :
- Avis d’enquête publique
- Arrêté d’ouverture d’enquête publique
- Dossier autorisation environnementale (Partie 1)
- Dossier autorisation environnementale-défrichement (Partie 2)
- Etude d’impact et annexes
- Avis des services
- Rapport et conclusions de l’enquête publique relative à la demande d’autorisation environnementale
Suivi avancement déclaration de projets du secteur de la Treille
- Enquête publique relative à la déclaration de projets du secteur La Treille
- Rapport et avis du commissaire enquêteur sur la Déclaration de Projet sur le secteur de la Treille
- Avis d’enquête publique : Permis d’aménager de la Treille
- Observations du public du 24 mai 2018 (pas d’observation)
- Observations du public du 1er juin 2018 (une remarque)
- Observations du public du 2 juin 2018 (une remarque)
- Observations du public du 5 juin 2018 (pas d’observation)
- Observations du public du 11 juin 2018 (courriers et observations)
- Observations du public du 20 juin 2018 (courriers et observations)
- Observations du public du 27 juin 2018 (courriers et observations)
- Conclusions de l’enquête publique sur le permis d’aménager de la Treille
- Enquête publique relative à la demande d’autorisation environnementale
- Rapport et conclusions de l’enquête publique relative à la demande d’autorisation environnementale
